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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DES MIELS VILLENEUVE
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LE RUCHER
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE RUCHER
SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DES MIELS VILLENEUVE société anonyme

Numéro de dépôt :
1363628
Date de dépôt :
16/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2016
LE RUCHER de SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DES MIELS VILLENEUVE

Présentation de la marque LE RUCHER

Déposée le 16 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DES MIELS VILLENEUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE RUCHER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DES MIELS VILLENEUVE domicilié(e) 81 rue de la Baraudière,45700 VILLEMANDEUR (dossier no 2318735) - 45700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 291 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2318735) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE RUCHER est expirée depuis le 16 juillet 2016.

SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DES MIELS VILLENEUVE a également déposé les autres marques suivantes : MIELS VILLENEUVE , L ABEILLE ROYALE , L ABEILLE DELICIEUSE , CULTURE MIEL LA TERRE, LES HOMMES, LE MIEL , APIMIEL , L'ABEILLE LABORIEUSE , LE RUCHER GOURMAND , Nonnette de Sologne , DIET APIS , L'ABEILLE ROYALE


SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DES MIELS VILLENEUVE société anonyme - 81 rue de la Baraudière,45700 VILLEMANDEUR (dossier no 2318735) - 45700 - France - SIREN 343291514


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2318735) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2006 n°2318735 - Publication au BOPI 2006-07-04

Renouvellement sans limitation n°2072488 - Publication au BOPI 1996-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

Inscription le 4 juin 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°204159 - Publication au BOPI 1996-06-04

Miels, confiserie et pâtisserie au miel.